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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC
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EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES
AMPOULTEC, SàRL

Numéro de dépôt :
3994685
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES de AMPOULTEC

Présentation de la marque EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPOULTEC domicilié(e) 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 466 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPOULTEC, M. Nicolas ANNENKOFF domicilié(e) 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France.

La marque EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPILED ECOLOGIQUEMENT MODIFIEES est expirée depuis le 2 avril 2023.

AMPOULTEC a également déposé les autres marques suivantes : EPILED , AMPOULTEC


AMPOULTEC, SàRL - 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 788466209


AMPOULTEC, M. Nicolas ANNENKOFF - 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.